Paris, 07 novembre 2018 – Euroclear France, en collaboration avec le cabinet de conseil, Ailancy, a animé un groupe de travail afin d’explorer la question de la transparence des investisseurs. Le groupe a publié un rapport proposant des mesures concrètes pour permettre aux émetteurs de mieux connaître les détenteurs de leurs titres.
Le groupe de travail était composé d'acteurs issus des différents métiers concernés: émetteurs, sociétés de gestion, banques ainsi que des infrastructures des marchés. Il s’est donné pour objectif de définir les améliorations à apporter au service des titres au porteur identifiables (TPI) d’Euroclear pour répondre aux exigences des utilisateurs et aux évolutions réglementaires, telles que la directive européenne sur les droits des actionnaires. Le groupe de travail a réfléchi également à la manière dont le service peut bénéficier aux émetteurs de fonds d’investissement afin de les aider à répondre aux exigences réglementaires et de commercialisation qui leur sont propres.
Le service TPI offre aux émetteurs de toutes les classes d’actifs un processus fiable et automatisé - par le biais d’Euroclear France – leur permettant d’identifier leurs actionnaires.
Le rapport propose plusieurs recommandations afin d’étendre les avantages du service de titres au porteur identifiables, notamment:
- enrichir et standardiser les informations communiquées aux émetteurs
- réduire les délais de transmission des résultats
- utiliser les nouvelles technologies, telles que les API
- offrir un service plus compétitif et accessible à l’ensemble des catégories d’émetteurs
Le rapport complet est disponible ci-dessous.
Brigitte Daurelle, Chief Executive Officer d’Euroclear France, a commenté : « Nous sommes très fiers d’avoir travaillé en collaboration avec les acteurs des marchés financiers dans le but d’améliorer la transparence et la gouvernance de l’actionnariat. Par le biais de ces initiatives, la Place de Paris prend des mesures concrètes afin de devenir un marché financier européen encore plus attractif, compétitif et transparent. »
Thibaut de Lajudie, associé d’Ailancy, déclare : « La connaissance des investisseurs et des actionnaires est un enjeu majeur pour les émetteurs et les sociétés de gestion. Toute la chaîne des intermédiaires financiers, distributeurs et teneurs de comptes français et étrangers, doivent faire face à de nouvelles obligations. Ainsi, il est nécessaire de disposer d’une norme et d’outils paneuropéens permettant une réelle industrialisation de ce processus afin de garantir efficacité, sécurité et maîtrise des coûts. »
